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Propriété intellectuelle, fiscalité des droits d’auteur .
Les orateurs proposent d’examiner, de manière générale, la fiscalité des droits d’auteur.
La présentation de cette conférence est structurée en trois points :
« Licencié en droit de l'Université catholique de Louvain-la-Neuve et licencié en droit européen de l'Université de Gand, Jean-Benoît Hubin est avocat depuis 2006. Au sein du Cabinet Lenoir & Associés, il pratique principalement le droit de la propriété intellectuelle, du commerce électronique, des médias et des nouvelles technologies.
Il est également assistant à l'Université de Namur et chercheur au sein du Centre de recherches Information, Droit et Société (CRIDS) de cette université. En outre, il est chargé d’enseignement à l’Henallux.
Enfin, il est juge suppléant au Tribunal de première instance de Namur.
Il est membre du comité de rédaction de diverses revues spécialisées (R.D.T.I., Jurisprudence du Code judiciaire) et publie régulièrement des articles sur des questions de droit du commerce électronique, de droit de la propriété intellectuelle et de droit judiciaire ».
Avocat au barreau de Namur.
Christophe a étudié le droit à l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve. Il dispose de deux spécialisations en droit de l’entreprise de l’Université de Gand et en droit fiscal de l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales.
Il est spécialisé en droit fiscal, en droit des sociétés et en droit patrimonial. Il assiste tant les personnes physiques que les personnes morales. Il est également le conseil de certains organismes publics.
En 2012, Christophe a fondé avec Caroline Kempeneers le cabinet Lenoir & Associés devenu aujourd’hui Solis Law Firm.
Il a enseigné le droit fiscal et le droit des sociétés pendant de nombreuses années.
Il donne régulièrement des conférences pour divers groupements professionnels. Il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles relatifs à la fiscalité, au droit des sociétés et à la programmation successorale en Belgique.
13h00: Accueil
17h30: Fin de la séance académique